§ 10 · 01
Éditeur du site
Le site acth-formation.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Dénomination
- Monsieur Thierry GABIOT
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Enseigne
- ACTH — Formation travail en hauteur
- Siège social
- 2 rue Mousserons
66210 Les Angles
France
- SIREN
- 432 022 861
- SIRET
- 432 022 861 00038
- Code APE / NAF
- 8299Z — Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- TVA intracom.
- FR88 432 022 861
- Téléphone
- +33 (0)4 24 18 06
- E-mail
- contact@acth-formation.fr
§ 10 · 02
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Thierry Gabiot, en qualité d'entrepreneur individuel.
§ 10 · 03
Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Dénomination
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
- Téléphone
- +33 (0)9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovh.com
À adapter si l'hébergeur effectif diffère.
§ 10 · 04
Activité de formation professionnelle
ACTH est un organisme de formation professionnelle continue enregistré :
- N° de déclaration d'activité
- 76 66 03269 66
- Auprès de
- Préfet de la région Occitanie
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (article L. 6352-12 du Code du travail).
§ 10 · 05
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site — textes, photographies, illustrations, charte graphique, supports pédagogiques, logos, marques, logiciels et bases de données — est la propriété exclusive de Monsieur Thierry Gabiot ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Il est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les supports pédagogiques remis aux stagiaires lors des formations sont strictement réservés à un usage individuel et ne peuvent être reproduits ni diffusés.
§ 10 · 06
Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif. ACTH s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur.
Les contenus à vocation pédagogique présentés sur le Site ne se substituent en aucun cas à une formation pratique ou à un avis technique qualifié. Toute mise en œuvre d'une consigne de sécurité doit être validée par un formateur ou un référent compétent dans le contexte propre à l'utilisateur.
ACTH ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, d'une indisponibilité technique, ou d'une interprétation erronée des contenus diffusés.
§ 10 · 07
Liens hypertextes
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§ 10 · 08
Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre depuis le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité.
§ 10 · 09
Cookies
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§ 10 · 10
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